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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
variation saisonnière des prix association européenne pour la numérotation des articles dérapage des prix régime des retours code des marchés publics BIC : bureau international des containers et du transport intermodal service de l'environnement et de la protection des consommateurs désassortiment reconnaissance des marchandises UDI : Identification unique des dispositifs médicaux
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