Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BRI : banque des règlements internationaux théorie des échelles BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics comptabilité des dépenses engagées ratio d'évaluation des adresses Commission centrale des marchés (CCM) DEQ : delivered ex quay… named port of destination pyramide des âges CVS : correction des variations saisonnières CCR : coefficient de capitalisation des résultats
Nouveaux mots