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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
diversification des produits théorie des échelles WCF : fédération mondiale des chambres de commerce domiciliation bancaire des importations et des exportations service central des risques BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes plan de développement des produits MEDEF : Mouvement des Entreprises de France promotion des ventes auprès des consommateurs ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes
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