Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service promotion des ventes amortissement des immobilisations incorporelles CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination CVS : correction des variations saisonnières OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés contrôle de la destination finale FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France méthodes de Monte-Carlo commission des sondages
Nouveaux mots