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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
gestion des compétences salle des ventes ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés affichage des prix à l'unité de mesure masse des créanciers fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications code des douanes
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