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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
technico-commercial n. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
accord commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de timbre loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
clause commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
attraction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
fonds commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
qui de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisable adj.
budget commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
attaché commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
juridiction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
international commercial terms angl.
arbitrage commercial international loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de visite loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
politique commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'option loc. m.
tactique commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
centre commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
interaction commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
objectif commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
propriété commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
commercialisation n. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
nom commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
couverture commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
balance commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
sciences commerciales loc. f. p.
semaine commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de poursuite loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
saturation commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
publicité commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
radio commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
paracommercialisme n. m.
logistique commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
recherche commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
conseiller commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
rendement commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
appareil commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle