A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.