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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.