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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
taux de service loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de duplication loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commissaire aux comptes loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
vente aux enchères loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
capitaux n. m. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
terminal, terminaux n. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
marché de travaux loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
commissaire aux apports loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
capitaux permanents loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
crédit de droits loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'écoute loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'occupation du marché loc. m.
capitaux flottants loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'équipement loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
faux n. m.
comptes spéciaux loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de change flottant loc. m.
taux de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'usure loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'investissement loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
frais généraux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
taux n. m.
faux fret loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de transformation loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
bureaux à la carte loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
capitaux propres loc. m.
taux d'expansion loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'échange loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux plafond loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
service auxiliaire de la vente loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux de l'intérêt légal loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
auxiliaire de justice loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
capitaux circulants loc. m.
marché des capitaux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux actuariel loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de fidélité loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'observation loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de réponse loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de rentabilité loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux plancher loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
droits d'auteur loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux de rotation des stocks loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
faux fond n. m.
droits de petite voirie loc. m.
marché aux puces loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'épargne loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.