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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rémunération des vendeurs méthodes d'échantillonnage juge de l'exécution des décisions de justice méthode des cas ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation réaction des ventes animateur des ventes, animatrice des ventes CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés cahier des charges évaluation des tâches
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