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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause dite de négligence
clause de non-concurrence
clause de juridiction
clause résolutoire
clause de compétence
clause pari passu
clause abusive
clause commerciale
clause du client le plus favorisé
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