Nouveaux mots
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
DPA : droit de première accession droit préférentiel droit exclusif abus de droit droit de résiliation rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droit d'accès à l'information Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit d'attribution d'actions ayant droit (p. ayants droit)
Nouveaux mots