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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestion des produits méthode des sections homogènes CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales NAP : nomenclature des activités et des produits escalade des prix indépendance des exercices comptables décroissance des coûts DPO : délégué à la protection des données consommation finale des ménages rémunération des vendeurs
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