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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause d'agrément
commission des clauses abusives
clause de compétence
clause dite de négligence
clause incitative
clause de la nation la plus favorisée
clause du client le plus favorisé
clause pénale
clause de pénétration
clause d'échelle mobile
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