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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vérité des prix code des marchés publics budget des ventes fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications répartition des vendeurs méthode des deux casiers IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires revenu des ménages commission consultative des marchés de l'État NAP : nomenclature des activités et des produits
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