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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal (p. journaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'asile loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits spécifiques loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.