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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché monopsone marché de gros de répartition ou de transit BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics gare-marché pénétration du marché saturation du marché d'un produit ou d'un service teneur de marché marché des non-consommateurs absolus étude de marché documentaire marché à commandes
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