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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) indice des prix des produits et services divers dépense des ménages échelle paire d'attitudes programme des supports revenu national aux prix des facteurs destruction créatrice déstockage domaine des collectivités locales BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics
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