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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Conseil scientifique des indices Internet clandestin coût et fret (port de destination convenu) marché des non-consommateurs absolus méthode des protocoles méthode des cas SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements distribution de dividendes répression des fraudes liberté des prix
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