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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
état des échéances des créances et des dettes classement des marchandises décroissance des prix RCS : registre du commerce et des sociétés soldes privés INED : Institut National d'Etudes Démographiques association de défense des consommateurs taux des frais de possession d'un article AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse méthodes d'observation
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