Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Usance' en Allemand
usage de commerce (loc. m.)
Définition(s)
Pratique très généralement reconnue dans les transactions commerciales, nationales ou internationales.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
FEVAD : Fédération du E-commerce et de la Vente A Distance CNC : Conseil national du commerce commerce de détail F-commerce commerce intégré voyageur de commerce SCI : société de commerce international bourse de commerce commerce en ligne emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique
Nouveaux mots