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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.