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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.