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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.