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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de créance loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.