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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
inscription des hypothèques fermeture à l'épreuve des enfants commission des sondages GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification conditionnement des masses ratio de rotation des stocks destinateur, destinatrice commission des clauses abusives GPA : gestion partagée des approvisionnements escalade des prix
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