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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de compétence
clause abusive
clause de non-concurrence
commission des clauses abusives
clause pari passu
clause d'échelle mobile
clause d'agrément
clause commerciale
clause du client le plus favorisé
clause incitative
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