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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthode des deux casiers technique des questions hiérarchisation des prix RGPD : règlement général sur la protection des données promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur AEMF - Autorité européenne des marchés financiers fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications IOP : Internet des paiements calendrier des promotions de vente état des prix forfaitaires
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