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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.