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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.