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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.