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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
pièce détachée non captive clause de non-rétablissement annonce judiciaire message de non délivrance OMD : Organisation Mondiale des Douanes CDP : coût direct de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits distribution d'objets publicitaires service non compris annonces classées point de non-retour
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