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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestion des ventes espace unique des paiements en euros UDM : Union Des Marques CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés prix de soldes méthode des sections homogènes commission des marchés chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats destruction créatrice prospection des fournisseurs
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