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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
commission des clauses abusives
clause de pénétration
clause transitoire
clause pari passu
clause de non-rétablissement
clause d'échelle mobile
clause dite de négligence
clause pénale
clause de non-concurrence
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