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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause de la nation la plus favorisée
clause d'agrément
clause dite de négligence
clause d'échelle mobile
clause compromissoire
clause de compétence
clause de non-concurrence
commission des clauses abusives
clause du client le plus favorisé
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