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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
nomenclature des fonctions CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales coût et fret (port de destination convenu) évaluation des tâches TEE : tableau des échanges économiques méthodes de Monte-Carlo libération des échanges éthique des affaires abondement à l'épargne des salariés régime des retours
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