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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
loi des 20/80 ou loi de Pareto promotion des ventes auprès des prescripteurs AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments théorie des systèmes commande-cadre (p. commandes-cadre) service des instruments de mesure méthode des cas répertoire des métiers affichage des prix à l'unité de mesure désabonnement
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