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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
DTS : droits de tirage spéciaux droit de présentation Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droits de douane droit d'attribution d'actions droit exclusif ayant droit (p. ayants droit) droit de place droit de propriété vente rendu à quai droits non acquittés
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