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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché des non-consommateurs relatifs prix de soldes CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés administration des prix échange de marchandises ou de services contrôle des changes historique des ventes DPO : délégué à la protection des données commission des sondages distribution de dividendes
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