Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
clause de non-concurrence service non compris rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) point de non-retour TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière non-dit (p. non-dits) effet non linéaire SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières annonceur annonce pleine page
Nouveaux mots