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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
assainissement des stocks magasin d'exposition des produits du catalogue études commerciales OMD : Organisation Mondiale des Douanes report en arrière des déficits fiscaux gestion des stocks imputation des paiements consommation intermédiaire ou des entreprises revenu des ménages compensation des risques
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