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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause incitative
clause transitoire
clause compromissoire
clause dite de négligence
clause de juridiction
clause de premier refus
clause de sauvegarde
clause d'agrément
clause résolutoire
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