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certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Voir aussi
certificat de dépôt négociable certificat nominatif certificat international d'importation certification d'option d'achat certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité certificat d'option d'achat Certification de conformité Certificat d'option de vente certification d'option de vente CVL : certificat de vérification des livraisons
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