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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause commerciale commission des clauses abusives clause abusive clause de sauvegarde clause compromissoire clause d'agrément clause de compétence clause incitative clause dite de négligence clause pari passu

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