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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle des prix dérapage des prix commande-cadre (p. commandes-cadre) HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques rendu ex ship... (port de destination convenu) CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation déstockage nomenclature des fonctions analyse des ventes BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales
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