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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
évaluation des tâches revenu national aux prix des facteurs marque d'origine HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques décroissance des coûts courbe des ventes commission des marchés allocation des ressources mécanisme des prix CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales
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