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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.