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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle