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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.