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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au bail loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit exclusif loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.