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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déstockeur distribution de dividendes CFE : centre de formalités des entreprises CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie DDU : delivered duty unpaid… named place of destination contrôle des questionnaires revenu des ménages analyse des déchets ménagers actionnariat des salariés
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