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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de sauvegarde
commission des clauses abusives
clause de juridiction
clause d'agrément
clause abusive
clause commerciale
clause dite de négligence
clause pénale
clause transitoire
clause résolutoire
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