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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
répartition des lecteurs d'un support balance des paiements capital des entreprises individuelles service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) désaisonnaliser SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières contrôle de la destination finale publicité des prix déstocker ratio de rotation des stocks
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