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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CFR : cost and freight... named port of destination réévaluation libre des bilans WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) CVS : correction des variations saisonnières flambée des prix état des prix forfaitaires recouvrement des créances espace unique des paiements en euros UDI : Identification unique des dispositifs médicaux
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