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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
objectif commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
atteinte aux droits loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
interaction commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
nom commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
planification commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
radio commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
commercialisable adj.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
télévision commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
centre commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
information commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
appareil commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit litigieux loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de poursuite loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
recherche commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
société commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
commercialiser v. tr.
droit préférentiel loc. m.
directeur commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
percée commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
entreprise commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit au bail loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
abus de droit loc. m.
coopération commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
logistique commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droiture (en) loc. adv.
semaine commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
accord commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
saturation commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
gestion commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
direction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits spécifiques loc. m.
convention commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
politique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.