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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
budget commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
société commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
contrôle commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'asile loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
objectif commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
international commercial terms angl.
gestion commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
planification commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit européen loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
agent commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
attaché commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commercialisation n. f.
semaine commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'établissement loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
administration commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
propagande commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
centre commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
recherche commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'affichage loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
barattage commercial n. m.
droit exclusif loc. m.
études commerciales loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits d'auteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droits spécifiques loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
propriété commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
télévision commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de créance loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de visite loc. m.
interaction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialiser v. tr.
juridiction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
politique commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
arbitrage commercial international loc. m.
enseignement commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialité n. f.
appareil commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
stratégie commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
rendement commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
attraction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
balance commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de résiliation loc. m.
percée commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.