A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle