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droit européen

Résultat de la recherche Genre
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.