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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.