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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.