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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rétention loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.