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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations incorporelles DES : delivered ex sail… named port of destination RSE : responsabilité sociale des entreprises publicité clandestine UFI : Union des Foires Internationales (Paris) BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes promotion des ventes auprès des distributeurs classement des marchandises FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés traitement automatique des données
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