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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations corporelles état des échéances des créances et des dettes méthodes d'enquête spirale des prix et des salaires CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France balance des biens et services théorie des échelles tarif douanier ou des douanes DES : delivered ex sail… named port of destination
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