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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
clause résolutoire
clause pari passu
clause de non-rétablissement
clause du client le plus favorisé
clause incitative
clause d'agrément
clause compromissoire
clause de non-concurrence
clause de juridiction
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