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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations corporelles Internet clandestin hausse des prix CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation spirale des prix et des salaires technique des questions port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) programme des ventes GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification marché à terme de marchandises
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