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droit exclusif (loc. m.)

Définition(s) du mot droit exclusif


V. Exclusif.

Traductions du mot droit exclusif

Anglais (GB)
  exclusive right    
Allemand
  Ausschließlichkeitsrecht    
Espagnol
  derecho exclusivo    
Italien
  Pas de traduction à ce jour

Voir aussi les sens connexes du mot droit exclusif

agent exclusif droit de la consommation droit privé droit commercial droits d'affichage crédit de droits droit de présentation droits d'auteur livré droits acquittés rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) 
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